H
Marque suisse · 315901 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 315901
- Numéro de demande
- 00095/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- H ((encadré, poinçon de maître 3869)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- H ((encadré, poinçon de maître 3869))
- Déposée
- 10 déc. 1981
- Enregistrée
- 10 juin 1982
- Publiée
- 29 juil. 1982
- Radiée
- 30 juil. 2002
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Articles de bijouterie, orfèvrerie et horlogerie, et leurs parties, en métaux précieux ou en doublé.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2002
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 163 du 26.08.2002
- 29 juil. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 173 du 29.07.1982
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.