H

Marque suisse · 315901 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
315901
Numéro de demande
00095/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
H ((encadré, poinçon de maître 3869)) ((fig.))
Éléments verbaux
H ((encadré, poinçon de maître 3869))
Déposée
10 déc. 1981
Enregistrée
10 juin 1982
Publiée
29 juil. 1982
Radiée
30 juil. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Articles de bijouterie, orfèvrerie et horlogerie, et leurs parties, en métaux précieux ou en doublé.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 163 du 26.08.2002

  2. 29 juil. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 173 du 29.07.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.