Marque figurative

Marque suisse · 315936 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
315936
Numéro de demande
01039/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Pferdekopf)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Pferdekopf))
Déposée
24 févr. 1981
Enregistrée
10 juin 1982
Publiée
2 août 1982
Radiée
5 nov. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Druckschriften, Zeitschriften, Bücher und Fotografien.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2001

  2. 2 août 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 176 du 02.08.1982

Parties

Titulaire

Bord na gCapall (Irish Horse Board)

St. Maelruan's, Tallaght (Dublin), IE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.