Marque figurative
Marque suisse · 315940 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 315940
- Numéro de demande
- 01880/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 18 mars 1982
- Enregistrée
- 10 juin 1982
- Publiée
- 2 août 1982
- Radiée
- 12 oct. 2022
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 oct. 2022
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 26 janv. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.01.2012
- 23 janv. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex → reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 23.01.2012
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie,, Conseils en Propriété Industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 29 juil. 2002
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Chemedica S.A., 1896 Vouvry → TRB CHEMEDICA SA, 1896 Vouvry
Publié dans la FOSC No 144 du 29.07.2002
- 29 juil. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie,, Conseils en Propriété Industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève
Publié dans la FOSC No 144 du 29.07.2002
- 29 juil. 2002
Prolongé
Publié dans la FOSC No 144 du 29.07.2002
1 entrée antérieure
- 2 août 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 176 du 02.08.1982
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.