OV
Marque suisse · 315950 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 315950
- Numéro de demande
- 04029/1981
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- OV ((fig.))
- Déposée
- 17 mai 1982
- Enregistrée
- 10 juin 1982
- Publiée
- 2 août 1982
- Radiée
- 18 nov. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Produits vinicoles de toutes provenances.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 18.11.2013
- 3 juin 2002
Prolongé
Publié dans la FOSC No 104 du 03.06.2002
- 2 août 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 176 du 02.08.1982
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.