Marque figurative

Marque suisse · 315970 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
315970
Numéro de demande
05046/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Flaschen, eingerahmt, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Flaschen, eingerahmt, schwarzer Hintergrund))
Déposée
18 sept. 1981
Enregistrée
11 juin 1982
Publiée
5 août 1982
Radiée
25 avr. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Milchprodukte, nämlich Käse, Butter, Quark, Milchreis, Ice Cream, tiefgefrorene Desserts.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 99 du 27.05.2002

  2. 20 nov. 1991

    Transféré

    Titulaire
    Säntis Milchverband St. Gallen-, Appenzell, Industriestrasse 135, 9202 Gossau → Säntis Management AG, Industriestrasse 135, 9202 Gossau

    Publié dans la FOSC No 225 du 20.11.1991

  3. 24 nov. 1987

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Milchverband, St. Gallen-Appenzell, Poststrasse 18, 9000 St. Gallen → Säntis Milchverband St. Gallen-, Appenzell, Industriestrasse 135, 9202 Gossau

    Publié dans la FOSC No 273 du 24.11.1987

  4. 5 août 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 179 du 05.08.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.