dITEC

Marque suisse · 316000 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
316000
Numéro de demande
05821/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
dITEC ((étoile)) ((fig.))
Éléments verbaux
dITEC ((étoile))
Déposée
5 nov. 1981
Enregistrée
11 juin 1982
Publiée
5 août 1982
Radiée
2 juil. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Installations de chauffage par pompe à chaleur, installation de réfrigération, de séchage et de ventilation.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 139 du 22.07.2002

  2. 5 août 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 179 du 05.08.1982

Parties

Titulaire

Pierre Diserens, Bussy-Chardonney;

adresse pour la correspondance: en Vallaire, 1024 Ecublens VD

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.