Marque figurative

Marque suisse · 316018 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
316018
Numéro de demande
06479/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Schmetterling)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Schmetterling))
Déposée
15 mars 1982
Enregistrée
11 juin 1982
Publiée
10 août 1982
Radiée
30 oct. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus · Vêtements et chaussures

Textilien am Stück; Herren-, Damen- und Kinder-Oberbekleidung, ausgenommen Schuhwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002

  2. 10 août 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 183 du 10.08.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.