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Marque suisse · 316022 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
316022
Numéro de demande
06488/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
S ((fig.))
Déposée
8 déc. 1981
Enregistrée
11 juin 1982
Publiée
10 août 1982
Radiée
9 juil. 2012
Motif
Non prolongée
Renouvelle
189451
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareillage pour eau, gaz et vapeur, particulièrement robinetterie, mélangeurs thermostatiques; produits de fonderie (particulièrement fonte brute en alliage non ferreux).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.07.2012

  2. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  3. 6 sept. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.2001

  4. 10 août 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 183 du 10.08.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.