BB La Roche aux Vignes

Marque suisse · 316040 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
316040
Numéro de demande
06684/1981
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BB La Roche aux Vignes ((fig.))
Déposée
11 déc. 1981
Enregistrée
11 juin 1982
Publiée
10 août 1982
Protégée jusqu’au
11 déc. 2031
Classification de Vienne
15.01.01, 27.05.01, 27.05.04, 27.05.08, 27.05.14
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 13 juil. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.07.2011

  3. 22 nov. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 227 du 22.11.2001

  4. 10 août 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 183 du 10.08.1982

Parties

Titulaire

Bernard Bovy

1605 Chexbres

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.