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Marque suisse · 316062 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
316062
Numéro de demande
00039/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 janv. 1982
Enregistrée
14 juin 1982
Publiée
12 août 1982
Radiée
4 sept. 2002
Motif
Non prolongée
Priorité
02.10.1981 DL
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Begasungskörper für Kläranlagen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 188 du 30.09.2002

  2. 5 févr. 1992

    Transféré

    Titulaire
    Schumacher'sche Fabrik GmbH & Co. KG, Löchgauerstrasse 39-41, Bietigheim-Bissingen, Allemagne, Rép. fédérale → Schumacher Umwelt- und Trenntechnik GmbH, Zur Flügelau 70, 7180 Crailsheim, Allemagne

    Publié dans la FOSC No 23 du 05.02.1992

  3. 12 août 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 185 du 12.08.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.