LES PORTES ROUGES

Marque suisse · 316316 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
316316
Numéro de demande
05205/1981
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
9 juin 1981
Enregistrée
30 juin 1982
Publiée
23 août 1982
Protégée jusqu’au
9 juin 2031
Remarques
Dépôt de la marque renouvelée: 25.09.1981
Renouvelle
186315
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juil. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.07.2021

  2. 26 janv. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.01.2011

  3. 7 juin 2001

    Transféré

    Titulaire
    R. Isoz, 1853 Yvorne → Claude Isoz, Les Portes Rouges, 1853 Yvorne

    Publié dans la FOSC No 108 du 07.06.2001

  4. 7 juin 2001

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 108 du 07.06.2001

  5. 23 août 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 194 du 23.08.1982

Parties

Titulaire

Claude Isoz

Les Portes Rouges, 1853 Yvorne

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.