LE BREUIL

Marque suisse · 316352 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
316352
Numéro de demande
06256/1981
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 nov. 1981
Enregistrée
30 juin 1982
Publiée
25 août 1982
Radiée
2 juil. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Pendulettes et pendules avec mouvement d'horlogerie mécanique ou à quartz.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 139 du 22.07.2002

  2. 25 août 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 196 du 25.08.1982

Parties

Titulaire

Etienne Stauffer

2114 Fleurier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.