Marque figurative

Marque suisse · 316399 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
316399
Numéro de demande
04127/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo))
Déposée
14 mai 1982
Enregistrée
30 juin 1982
Publiée
25 août 1982
Radiée
3 janv. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Jeux, jouets et articles de sport

Ballons de sport et de jeux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 16 du 27.01.2003

  2. 8 juil. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Sarragan Distribution S.A., Le Moulin du Choc, 1122 Romanel-sur-Morges → LCS International B.V., Thomas Mannsplaat 311, 3069 NJ Rotterdam, Pays-Bas
    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 130 du 08.07.1996

  3. 8 janv. 1992

    Transféré

    Titulaire
    Sarragan S.A., 187, rue Pierre Aeby, 1700 Fribourg → Sarragan Distribution S.A., Le Moulin du Choc, 1122 Romanel-sur-Morges

    Publié dans la FOSC No 3 du 08.01.1992

  4. 8 janv. 1992

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr.-Ing. A. Bertini Tozzi, Ingénieur-conseil, 6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne → A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich

    Publié dans la FOSC No 3 du 08.01.1992

  5. 25 août 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 196 du 25.08.1982

Parties

Titulaire

LCS International B.V.

Thomas Mannsplaat 311, 3069 NJ Rotterdam, NL

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.