Napoleon COGNAC
Marque suisse · 316403 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 316403
- Numéro de demande
- 04268/1980
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Napoleon COGNAC ((fig.))
- Déposée
- 14 janv. 1982
- Enregistrée
- 30 juin 1982
- Publiée
- 25 août 1982
- Radiée
- 20 août 2012
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- or sur fond satiné vert foncé.
- Remarques
- L'enregistrement de la marque ne s'étend pas à la forme à trois dimensions de la bouteille représentée.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Cognac.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 20.08.2012
- 18 févr. 2002
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Les Grands Chais de France, (société anonyme), 8, Rue des Prés, Kirrwiller, France → Les Grands Chais de France, 1 rue de la Division Leclerc, 67290 Petersbach, France
Publié dans la FOSC No 33 du 18.02.2002
- 18 févr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Perani SA, 4, rue de l'Est, 1207 Genève → Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans la FOSC No 33 du 18.02.2002
- 18 févr. 2002
Prolongé
Publié dans la FOSC No 33 du 18.02.2002
- 24 juin 1983
Transféré
- Titulaire
- Les Grands Chais de France (S. à r. 1.), 8, Rue des Prés, Kirrwiller, Bouxwiller, France → Les Grands Chais de France, (société anonyme), 8, Rue des Prés, Kirrwiller, France
Publié dans la FOSC No 144 du 24.06.1983
- 25 août 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 196 du 25.08.1982
Parties
Titulaire
Les Grands Chais de France
67290 Petersbach, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.