BILC

Marque suisse · 316405 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
316405
Numéro de demande
04334/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BILC ((encadré, fond noir)) ((fig.))
Éléments verbaux
BILC ((encadré, fond noir))
Déposée
12 août 1981
Enregistrée
30 juin 1982
Publiée
25 août 1982
Radiée
5 avr. 2002
Motif
Non prolongée
Priorité
25.02.1981 SE
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules); câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes; billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; minerais.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 81 du 29.04.2002

  2. 25 août 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 196 du 25.08.1982

Parties

Titulaire

Svenska Aktiebolaget Navigator

Sergels Torg 12, Stockholm, SE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.