Marque figurative
Marque suisse · 316431 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 316431
- Numéro de demande
- 05616/1981
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 29 oct. 1981
- Enregistrée
- 30 juin 1982
- Publiée
- 30 août 1982
- Protégée jusqu’au
- 29 oct. 2031
- Remarques
- avec limitation de l'indication des produits
- Renouvelle
- 188954
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 05.07.15, 05.07.23, 26.13.25
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Éclairage, chauffage et sanitaire
Pièces coulées et forgées, à savoir garnitures de tuyauteries malléables en fer coulé (tés, raccords, coudes, soupapes), pièces coulées malléables en fer et en acier, articles forgés, à savoir soupapes et robinets.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 29 nov. 2024
Transféré
- Titulaire
- Proterial, Ltd., 6-36, Toyosu 5-chome, Koto-ku, Tokyo, Japon → Kuwana Metals, Ltd., 2 Oaza Daifuku, Kuwana-shi, Mie 511-8511, Japon
Publié dans Swissreg le 29.11.2024
- 3 mars 2023
Rectifié
- Titulaire
- Proterial, Ltd., 6-36, Toyosu 5-chome, Tokyo, Japon → Proterial, Ltd., 6-36, Toyosu 5-chome, Koto-ku, Tokyo, Japon
Publié dans Swissreg le 03.03.2023
- 15 févr. 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Hitachi Metals, Ltd., 2-70, Konan 1-chome, Minato-ku, Tokyo, Japon → Proterial, Ltd., 6-36, Toyosu 5-chome, Tokyo, Japon
Publié dans Swissreg le 15.02.2023
- 30 juin 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
- 13 juil. 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Hitachi Metals, Ltd., No 2-1, Shibaura 1-Chome, Minato-ku,, Tokyo, Japon → Hitachi Metals, Ltd., 2-70, Konan 1-chome, Minato-ku, Tokyo, Japon
Publié dans Swissreg le 13.07.2016
- 10 déc. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.12.2013
- 2 août 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
6 entrées antérieures
- 2 août 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 7 juin 2011
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.06.2011
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 8 oct. 2001
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Hitachi Metals, Ltd., No. 1-2, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku, Tokyo, Japon → Hitachi Metals, Ltd., No 2-1, Shibaura 1-Chome, Minato-ku,, Tokyo, Japon
Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001
- 6 sept. 2001
Prolongé
Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.2001
- 30 août 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 200 du 30.08.1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.