TACSS

Marque suisse · 316450 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
316450
Numéro de demande
06437/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TACSS ((fig.))
Déposée
30 nov. 1981
Enregistrée
30 juin 1982
Publiée
30 août 1982
Radiée
2 juil. 2002
Motif
Non prolongée
Priorité
03.06.1981 JP
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Matériaux de construction non métalliques

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut(sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels et artificiels); compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie; matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment; chaux, mortier, plâtre et gravier; tuyaux en grès ou en ciment; matériaux pour la construction des routes; asphalte, poix et bitume; maisons transportables; monuments en pierre; cheminées.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 139 du 22.07.2002

  2. 30 août 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 200 du 30.08.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.