Th (Verantwortlichkeitsmarke 3861)

Marque suisse · 316458 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
316458
Numéro de demande
06666/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Th (Verantwortlichkeitsmarke 3861) ((fig.))
Déposée
2 nov. 1981
Enregistrée
30 juin 1982
Publiée
31 août 1982
Radiée
2 juil. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 139 du 22.07.2002

  2. 31 août 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 201 du 31.08.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.