Marque figurative
Marque suisse · 316474 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 316474
- Numéro de demande
- 06716/1981
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Stempel)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Stempel))
- Déposée
- 11 oct. 1981
- Enregistrée
- 30 juin 1982
- Publiée
- 2 sept. 1982
- Radiée
- 28 mai 2002
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 17.12.1981
- Renouvelle
- 188307
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Papier et imprimés
Stempel, Schilder, Clichés, Numeroteure, elektromagnetische Stempelapparate, Siegelschmelzapparate, Lochpressen, Perforiermaschinen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2002
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 114 du 17.06.2002
- 2 sept. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 203 du 02.09.1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.