Marque figurative

Marque suisse · 316474 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
316474
Numéro de demande
06716/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Stempel)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Stempel))
Déposée
11 oct. 1981
Enregistrée
30 juin 1982
Publiée
2 sept. 1982
Radiée
28 mai 2002
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 17.12.1981
Renouvelle
188307
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Papier et imprimés

Stempel, Schilder, Clichés, Numeroteure, elektromagnetische Stempelapparate, Siegelschmelzapparate, Lochpressen, Perforiermaschinen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 114 du 17.06.2002

  2. 2 sept. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 203 du 02.09.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.