FAUVETTE

Marque suisse · 316505 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
316505
Numéro de demande
00478/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 janv. 1982
Enregistrée
14 juil. 1982
Publiée
3 sept. 1982
Radiée
19 août 2022
Motif
Non prolongée
Renouvelle
190470
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins de toutes origines et de toutes provenances, ainsi que de tous cépages.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.08.2022

  2. 12 sept. 2011

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    HENRI BADOUX SA, Avenue du Chamossaire 18, 1860 Aigle → Henri Badoux SA, Route d'Ollon 8, 1860 Aigle

    Publié dans Swissreg le 12.09.2011

  3. 31 août 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.08.2011

  4. 16 févr. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Henri Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle → HENRI BADOUX SA, Avenue du Chamossaire 18, 1860 Aigle
    Mandataire
    Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex → MICHELI & CIE, Rue de Genève 122, Case postale 61, 1226 Thônex-Genève

    Publié dans la FOSC No 31 du 16.02.2004

  5. 7 août 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jean S. Robert, Case postale 152, 1257 Landecy-Genève → Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2001

  6. 7 août 2001

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2001

  7. 8 avr. 1994

    Transféré

    Titulaire
    H. Badoux, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle → Henri Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle

    Publié dans la FOSC No 68 du 08.04.1994

  8. 3 sept. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 204 du 03.09.1982

Parties

Titulaire

Henri Badoux SA

Route d'Ollon 8, 1860 Aigle

Mandataire

Micheli & Cie

MICHELI & CIE

Rue de Genève 122 Case postale 61, 1226 Thônex-Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.