Marque figurative

Marque suisse · 316715 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
316715
Numéro de demande
00638/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
((Blume, Bild, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 3873)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Blume, Bild, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 3873))
Déposée
21 déc. 1981
Enregistrée
15 juil. 1982
Publiée
16 sept. 1982
Radiée
30 juil. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 163 du 26.08.2002

  2. 7 oct. 1985

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Luciano Gianni Rosa, Eschenweg 14, 3292 Busswil b. Büren → Luciano Gianni Rosa, Hauptstrasse 14, 3250 Lyss

    Publié dans la FOSC No 233 du 07.10.1985

  3. 16 sept. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 215 du 16.09.1982

Parties

Titulaire

Luciano Gianni Rosa

3250 Lyss

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.