Marque figurative

Marque suisse · 316716 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
316716
Numéro de demande
00639/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((flèche, point, fond noir, poinçon de maître 3872)) ((fig.))
Éléments verbaux
((flèche, point, fond noir, poinçon de maître 3872))
Déposée
6 janv. 1982
Enregistrée
15 juil. 1982
Publiée
16 sept. 1982
Radiée
4 sept. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Éclairage, chauffage et sanitaire · Bijouterie et horlogerie · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine

Bijoux en métaux précieux, bijoux en doublé, orfèvrerie, couverts, objets décoratifs à savoir bibelots, tableaux, petit mobilier, pendules, lampes, vaisselle de table.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 188 du 30.09.2002

  2. 16 sept. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 215 du 16.09.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.