Marque figurative

Marque suisse · 316742 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
316742
Numéro de demande
00833/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((papillon, poinçon de maître 3876)) ((fig.))
Éléments verbaux
((papillon, poinçon de maître 3876))
Déposée
14 janv. 1982
Enregistrée
15 juil. 1982
Publiée
17 sept. 1982
Radiée
4 sept. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie at chaînettes en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 188 du 30.09.2002

  2. 17 sept. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 216 du 17.09.1982

Parties

Titulaire

Farfalor S.A.

30, rue St.-Pierre, 1700 Fribourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.