Y/Y

Marque suisse · 316747 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
316747
Numéro de demande
00841/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Y/Y ((eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 3884)) ((fig.))
Éléments verbaux
Y/Y ((eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 3884))
Déposée
5 févr. 1981
Enregistrée
15 juil. 1982
Publiée
17 sept. 1982
Radiée
5 nov. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2001

  2. 17 sept. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 216 du 17.09.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.