Y/Y
Marque suisse · 316747 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 316747
- Numéro de demande
- 00841/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Y/Y ((eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 3884)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- Y/Y ((eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 3884))
- Déposée
- 5 févr. 1981
- Enregistrée
- 15 juil. 1982
- Publiée
- 17 sept. 1982
- Radiée
- 5 nov. 2001
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren aus Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2001
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2001
- 17 sept. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 216 du 17.09.1982
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.