Marque figurative

Marque suisse · 316748 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
316748
Numéro de demande
00843/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Brosche, Verantwortlichkeitsmarke 3882)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Brosche, Verantwortlichkeitsmarke 3882))
Déposée
19 févr. 1982
Enregistrée
15 juil. 1982
Publiée
17 sept. 1982
Radiée
30 sept. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 203 du 21.10.2002

  2. 17 sept. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 216 du 17.09.1982

Parties

Titulaire

Barbara Fischer

8590 Romanshorn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.