TOSCO

Marque suisse · 316908 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
316908
Numéro de demande
01108/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
19 févr. 1982
Enregistrée
19 juil. 1982
Publiée
24 sept. 1982
Radiée
14 sept. 2022
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Instruments de musique

Cymbales et gongs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  2. 23 févr. 2018

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 23.02.2018

  3. 28 déc. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.12.2011

  4. 14 janv. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2002

  5. 7 sept. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Percussion S.A., 15, Bourg-Dessous, 1814 La Tour-de-Peilz → Sabian Ltd., Meductic, York County, New Brunswick, Canada E0H 1L0, Canada
    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève

    Publié dans la FOSC No 172 du 07.09.1998

  6. 24 sept. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 222 du 24.09.1982

Parties

Titulaire

Sabian Ltd.

Meductic York County, New Brunswick, Canada E0H 1L0, CA

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.