HGS

Marque suisse · 316940 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
316940
Numéro de demande
06029/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
HGS ((eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 1817)) ((fig.))
Éléments verbaux
HGS ((eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 1817))
Déposée
31 août 1981
Enregistrée
19 juil. 1982
Publiée
27 sept. 1982
Radiée
5 avr. 2002
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 12.11.1981
Renouvelle
187756
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Gold- und Silberwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 81 du 29.04.2002

  2. 27 sept. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 224 du 27.09.1982

Parties

Titulaire

Frau M. Spitzer

Steinengraben 40, 4051 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.