Marque figurative

Marque suisse · 316953 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
316953
Numéro de demande
04766/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Wappen, Adler)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Wappen, Adler))
Déposée
3 sept. 1981
Enregistrée
19 juil. 1982
Publiée
27 sept. 1982
Radiée
25 avr. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire · Véhicules · Vêtements et chaussures

Geräte zur Beleuchtung, sowie zur Abgabe von Signal- und Blinklichtern, sowie deren Bestandteile und Zubehör; Motoren für Landfahrzeuge, insbesondere für Motorräder und deren Teile und Zubehör; Helme, Bekleidungen, inklusive Stiefel und Schuhe, insbesondere für Motorradfahrer.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 99 du 27.05.2002

  2. 7 août 2001

    Mandataire radié

    Mandataire
    Karl Pidoux, Rütene 345, 5242 Lupfig (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2001

  3. 27 sept. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 224 du 27.09.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.