SBM

Marque suisse · 316988 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
316988
Numéro de demande
00209/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SBM ((souligné)) ((fig.))
Éléments verbaux
SBM ((souligné))
Déposée
4 juin 1982
Enregistrée
19 juil. 1982
Publiée
30 sept. 1982
Radiée
5 févr. 2003
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
rouge.
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments

Terminaux, tels que terminaux destinés au forage en mer, parties de telles installations, dispositifs d'ancrage, d'amarrage, de signalisation, de forage et d'extraction.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mars 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 41 du 03.03.2003

  2. 30 sept. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 227 du 30.09.1982

Parties

Titulaire

SINGLE BUOY MOORINGS INC.

Single Buoy Moorings Inc.

15, rue de l'Hôpital, 1700 Fribourg

Mandataire

Dr.-Ing. A. Bertini Tozzi Ingénieur-conseil

6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.