Marque figurative

Marque suisse · 317026 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
317026
Numéro de demande
00879/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((lion, cercle)) ((fig.))
Éléments verbaux
((lion, cercle))
Déposée
15 févr. 1982
Enregistrée
21 juil. 1982
Publiée
2 oct. 1982
Radiée
30 sept. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Mercerie

Boutons, boutons à pression, crochets.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 203 du 21.10.2002

  2. 2 oct. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 229 du 02.10.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.