NC
Marque suisse · 317028 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 317028
- Numéro de demande
- 01492/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- NC ((Pfeile, Kreis)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- NC ((Pfeile, Kreis))
- Déposée
- 15 mars 1982
- Enregistrée
- 21 juil. 1982
- Publiée
- 2 oct. 1982
- Radiée
- 30 oct. 2002
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Ventile (Maschinenteile).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2002
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002
- 2 oct. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 229 du 02.10.1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.