NC

Marque suisse · 317028 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
317028
Numéro de demande
01492/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
NC ((Pfeile, Kreis)) ((fig.))
Éléments verbaux
NC ((Pfeile, Kreis))
Déposée
15 mars 1982
Enregistrée
21 juil. 1982
Publiée
2 oct. 1982
Radiée
30 oct. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Ventile (Maschinenteile).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002

  2. 2 oct. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 229 du 02.10.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.