La Croissanterie

Marque suisse · 317238 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
317238
Numéro de demande
05442/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
La Croissanterie ((serveuse)) ((fig.))
Éléments verbaux
La Croissanterie ((serveuse))
Déposée
12 oct. 1981
Enregistrée
27 juil. 1982
Publiée
9 oct. 1982
Radiée
28 mai 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Café, boulangerie et confiserie

Préparations faites de céréales, produits panifiés, pain, pain viennois, biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie viennoise, confiserie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 114 du 17.06.2002

  2. 9 oct. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 235 du 09.10.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.