Marque figurative

Marque suisse · 317248 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
317248
Numéro de demande
06743/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((caractères chinois)) ((fig.))
Éléments verbaux
((caractères chinois))
Déposée
21 déc. 1981
Enregistrée
27 juil. 1982
Publiée
9 oct. 1982
Radiée
30 juil. 2002
Motif
Non prolongée
Remarques
Les caractères chinois signifient, selon déclaration de la déposante <KIBUN>.
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Boissons à base de soya, boissons préparées, par fermentation de lactobactéries, à partir de boisson à base de soya; bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 163 du 26.08.2002

  2. 9 oct. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 235 du 09.10.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.