VELTAG

Marque suisse · 317369 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
317369
Numéro de demande
06514/1980
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
16 déc. 1980
Enregistrée
4 août 1982
Publiée
16 oct. 1982
Radiée
13 sept. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques

Vorfabrizierte Dachelemente aus Metall, Holz, Kunststoff und Beton; Fensterrahmen aus Kunststoff.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2001

  2. 23 mars 1999

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    V. Kann Rasmussen Industri A/S, Tobaksvejen 10, DK- Soborg, Danemark → Velux Industri A/S, Tobaksvejen 10, 2860 Soborg, Danemark

    Publié dans la FOSC No 57 du 23.03.1999

  3. 6 mai 1987

    Transféré

    Titulaire
    V. Kann Rasmussen & Co., Tobaksvejen 10, DK- Soborg, Danemark → V. Kann Rasmussen Industri A/S, Tobaksvejen 10, DK- Soborg, Danemark

    Publié dans la FOSC No 102 du 06.05.1987

  4. 16 oct. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 241 du 16.10.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.