H

Marque suisse · 317384 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
317384
Numéro de demande
02451/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
H ((fig.))
Déposée
6 mai 1981
Enregistrée
4 août 1982
Publiée
18 oct. 1982
Radiée
12 déc. 2011
Motif
Non prolongée
Remarques
Durchgesetzte Marke.
mit eingeschränkter Warenangabe
Renouvelle
189390
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques

Spanplatten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 déc. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.12.2011

  2. 31 mars 2003

    Licence inscrite

    Licencié exclusif
    Fideris Spanplatten AG, 7235 Fideris

    Publié dans la FOSC No 61 du 31.03.2003

  3. 22 juin 2001

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 119 du 22.06.2001

  4. 18 oct. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 242 du 18.10.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.