H
Marque suisse · 317384 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 317384
- Numéro de demande
- 02451/1981
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- H ((fig.))
- Déposée
- 6 mai 1981
- Enregistrée
- 4 août 1982
- Publiée
- 18 oct. 1982
- Radiée
- 12 déc. 2011
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Durchgesetzte Marke.mit eingeschränkter Warenangabe
- Renouvelle
- 189390
- Source
- Swissreg
Produits et services
Matériaux de construction non métalliques
Spanplatten.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 déc. 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 12.12.2011
- 31 mars 2003
Licence inscrite
- Licencié exclusif
- Fideris Spanplatten AG, 7235 Fideris
Publié dans la FOSC No 61 du 31.03.2003
- 22 juin 2001
Prolongé
Publié dans la FOSC No 119 du 22.06.2001
- 18 oct. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 242 du 18.10.1982
Parties
Preneur de licence exclusive
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.