Marque figurative

Marque suisse · 317386 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
317386
Numéro de demande
02853/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo))
Déposée
25 mai 1982
Enregistrée
4 août 1982
Publiée
18 oct. 1982
Radiée
3 janv. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Appareils médicaux

Produits dentaires, attachements dentaires pour prothèses, accessoires pour attachements dentaires, préformes en matière plastique, pour la confection de dents artificielles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 16 du 27.01.2003

  2. 29 déc. 1984

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Hadax Dental Products S.A., 33, rue Jardinière, 2300 La Chaux-de-Fonds → H. Hader S.A. Dental Products, 33, rue Jardinière, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 303 du 29.12.1984

  3. 18 oct. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 242 du 18.10.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.