Marque figurative

Marque suisse · 317448 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
317448
Numéro de demande
00643/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo, étoiles, fond noir, encadré, poinçon de maître 1796)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo, étoiles, fond noir, encadré, poinçon de maître 1796))
Déposée
27 janv. 1982
Enregistrée
12 août 1982
Publiée
20 oct. 1982
Radiée
10 sept. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Articles de bijouterie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 193 du 07.10.2002

  2. 20 oct. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 244 du 20.10.1982

Parties

Titulaire

Jean-François Michaud

3, place Pury, 2001 Neuchâtel

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.