PRISMA

Marque suisse · 317506 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
317506
Numéro de demande
01504/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 mars 1982
Enregistrée
12 août 1982
Publiée
21 oct. 1982
Radiée
30 oct. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft und auf dem Wasser.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002

  2. 6 déc. 1994

    Transféré

    Titulaire
    Alfa Lancia S.p.A., Viale Alfa Romeo, I- Arese, Italie → Fiat Auto S.p.A., Corso Giovanni Agnelli 200, Turin, Italie

    Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.1994

  3. 6 mars 1991

    Transféré

    Titulaire
    Alfa Lancia Industriale S.p.A., Via Alfa Romeo, I- Arese (Milano), Italie → Alfa Lancia S.p.A., Viale Alfa Romeo, I- Arese, Italie

    Publié dans la FOSC No 45 du 06.03.1991

  4. 24 juil. 1989

    Transféré

    Titulaire
    Fiat Auto-Società per Azioni, Corso Giovanni Agnelli 200, Turin, Italie → Alfa Lancia Industriale S.p.A., Via Alfa Romeo, I- Arese (Milano), Italie

    Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.1989

  5. 21 oct. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 245 du 21.10.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.