Marque figurative

Marque suisse · 317646 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
317646
Numéro de demande
00385/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo))
Déposée
29 janv. 1982
Enregistrée
12 août 1982
Publiée
29 oct. 1982
Radiée
4 sept. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules · Cordes, tentes et fibres brutes

Bateaux à voile et leurs parties, voiles de bateau.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 188 du 30.09.2002

  2. 22 mai 1991

    Transféré

    Titulaire
    Coast Catamaran Corp., 4925 East Oceanside Boulevard, Oceanside (CA), Etats-Unis d'Amérique → Coast Catamaran France, Rue du Docteur Calmette, 83078 Toulon Cédex 9, France

    Publié dans la FOSC No 96 du 22.05.1991

  3. 22 mai 1991

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Dipl.-Ing. Ekkehard Körner, Patentanwalt, Maximilianstrasse 58, D-W-8000 München 22, Allemagne

    Publié dans la FOSC No 96 du 22.05.1991

  4. 29 oct. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 252 du 29.10.1982

Parties

Titulaire

Coast Catamaran France

83078 Toulon Cédex 9, FR

Mandataire

Dipl.-Ing. Ekkehard Körner Patentanwalt

D-W-8000 München 22, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.