ATS

Marque suisse · 317647 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
317647
Numéro de demande
00387/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ATS ((fig.))
Déposée
29 janv. 1982
Enregistrée
12 août 1982
Publiée
29 oct. 1982
Radiée
4 sept. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire

Electrodes, supports d'électrode pour électrodes, fours électriques d'induction pour la fusion des métaux et composants pour ceux-ci.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 188 du 30.09.2002

  2. 29 oct. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 252 du 29.10.1982

Parties

Titulaire

Arc Technologies Systems, Ltd.

c/o International Management Services Limited Thompson's Building, George Town, KY

Mandataire

Kirker & Cie, Conseils en Marques SA

122, rue de Genève, 1226 Thônex

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.