Marque figurative

Marque suisse · 317648 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
317648
Numéro de demande
00390/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Marienkäfer)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Marienkäfer))
Déposée
27 janv. 1982
Enregistrée
12 août 1982
Publiée
29 oct. 1982
Radiée
4 sept. 2002
Motif
Non prolongée
Renouvelle
190798
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Bekleidungsartikel und Fussbekleidung.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 188 du 30.09.2002

  2. 29 oct. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 252 du 29.10.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.