EE EBEL

Marque suisse · 317682 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
317682
Numéro de demande
01278/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
EE EBEL ((fig.))
Déposée
5 mars 1982
Enregistrée
12 août 1982
Publiée
30 oct. 1982
Radiée
30 oct. 2002
Motif
Non prolongée
Renouvelle
190836
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et tous produits horlogers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002

  2. 22 mars 2000

    Créancier gagiste

    Créancier gagiste
    Bankers Trust Company, 1, Appold Street, Broadgate, London EC2A 2EH, Royaume-Uni (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000

  3. 21 avr. 1995

    Créancier gagiste

    Créancier gagiste
    Bankers Trust Company, 1, Appold Street, Broadgate, London EC2A 2EH, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 77 du 21.04.1995

  4. 4 déc. 1990

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Fabrique Ebel, Société Anonyme, 113, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds → Ebel S.A., 113, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 236 du 04.12.1990

  5. 4 déc. 1990

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Soprintel S.A., 23-25, av. Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Etienne Blum Stehlé Manfrini & Associés, 6, rue Bellot, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 236 du 04.12.1990

  6. 30 oct. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 253 du 30.10.1982

Parties

Titulaire

Ebel S.A.

113, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds

Radiée du registre

Mandataire

Etienne, Blum, Stehlé, Manfrini & Associés

Etienne Blum Stehlé Manfrini & Associés

6, rue Bellot, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.