Marque figurative

Marque suisse · 317703 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
317703
Numéro de demande
01488/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Pferd, Blätter)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Pferd, Blätter))
Déposée
12 mars 1982
Enregistrée
12 août 1982
Publiée
30 oct. 1982
Radiée
30 oct. 2002
Motif
Non prolongée
Renouvelle
192795
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Tabakwaren aller Art.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002

  2. 6 juin 1997

    Transféré

    Titulaire
    The American Tobacco Company, 245 Park Avenue, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique → Batmark, Inc., 1209 Orange Street, Wilmington (DE 19801), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 106 du 06.06.1997

  3. 22 août 1986

    Transféré

    Titulaire
    American Brands, Inc., 245 Park Avenue, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique → The American Tobacco Company, 245 Park Avenue, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 194 du 22.08.1986

  4. 30 oct. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 253 du 30.10.1982

Parties

Titulaire

Batmark, Inc.

1209 Orange Street, Wilmington (DE 19801), US

Mandataire

Kirker & Cie, Conseils en Marques SA

122, rue de Genève, 1226 Thônex

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.