Z

Marque suisse · 317712 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
317712
Numéro de demande
01617/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Z ((eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 3896)) ((fig.))
Éléments verbaux
Z ((eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 3896))
Déposée
3 mars 1982
Enregistrée
12 août 1982
Publiée
1 nov. 1982
Radiée
30 oct. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002

  2. 1 nov. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 254 du 01.11.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.