Marque figurative

Marque suisse · 317714 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
317714
Numéro de demande
01628/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((stemma, pesce, grappolos, aquila)) ((fig.))
Éléments verbaux
((stemma, pesce, grappolos, aquila))
Déposée
15 mars 1982
Enregistrée
12 août 1982
Publiée
1 nov. 1982
Radiée
30 oct. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vini.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002

  2. 5 sept. 1984

    Transféré

    Titulaire
    Olgiati Edoardo, 6911 Pambio-Noranco → Olgiati Vini S.A., 6911 Pambio-Noranco

    Publié dans la FOSC No 207 du 05.09.1984

  3. 1 nov. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 254 du 01.11.1982

Parties

Titulaire

Olgiati Vini S.A.

6911 Pambio-Noranco

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.