Marque figurative
Marque suisse · 317717 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 317717
- Numéro de demande
- 01658/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 1842)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 1842))
- Déposée
- 12 janv. 1982
- Enregistrée
- 12 août 1982
- Publiée
- 1 nov. 1982
- Radiée
- 4 sept. 2002
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- mit erweiterter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 17.03.1982
- Renouvelle
- 189822
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Goldschmiedearbeiten, Juwelen und Schmuckwaren aller Art, Edelsteine.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2002
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 188 du 30.09.2002
- 1 nov. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 254 du 01.11.1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.