Marque figurative
Marque suisse · 317738 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 317738
- Numéro de demande
- 01969/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((tête, tête d'animal, trait)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((tête, tête d'animal, trait))
- Déposée
- 2 avr. 1982
- Enregistrée
- 12 août 1982
- Publiée
- 1 nov. 1982
- Radiée
- 2 déc. 2002
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques · Peintures et vernis · Cosmétiques et produits de nettoyage · Caoutchouc, plastiques et isolants
Produits chimiques destinés à l'industrie; pâtes à papier synthétiques; résines synthétiques; matières plastiques sous forme de poudre, pâtes liquides, émulsions, dispersions, flocons, granulés et pastilles pour usage industriel; ingrédients chimiques pour la fabrication des soudures, adhésifs, substances adhésives et détergents industriels; produits chimiques utilisés comme ou dans des arômes ou des parfums qui sont constitués entièrement ou principalement de substances chimiques aromatiques; résines naturelles; matières colorantes; matières plastiques sous forme de feuilles, de blocs, de barres et de tubes pour la fabrication; elastomères.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2002
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 248 du 23.12.2002
- 1 nov. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 254 du 01.11.1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.