LES URSULINES
Marque suisse · 317851 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 317851
- Numéro de demande
- 00965/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 17 févr. 1982
- Enregistrée
- 26 août 1982
- Publiée
- 5 nov. 1982
- Radiée
- 9 sept. 2022
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Produits vinicoles de toutes provenances.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2022
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 09.09.2022
- 3 oct. 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- HENRI BADOUX SA, Avenue du Chamossaire 18, 1860 Aigle → HENRI BADOUX SA, Route d'Ollon 8, 1860 Aigle
Publié dans Swissreg le 03.10.2011
- 3 oct. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.10.2011
- 16 févr. 2004
Transféré
- Titulaire
- H. Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle → HENRI BADOUX SA, Avenue du Chamossaire 18, 1860 Aigle
- Mandataire
- Jean S. Robert, p.a. Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex → MICHELI & CIE, Rue de Genève 122, Case postale 61, 1226 Thônex-Genève
Publié dans la FOSC No 31 du 16.02.2004
- 6 sept. 2001
Prolongé
Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.2001
- 8 avr. 1994
Transféré
- Titulaire
- H. Badoux, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle → H. Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle
Publié dans la FOSC No 68 du 08.04.1994
- 8 avr. 1994
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jean S. Robert, p.a. Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 68 du 08.04.1994
- 5 nov. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 258 du 05.11.1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.