SIGACALM

Marque suisse · 317902 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
317902
Numéro de demande
01793/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 mars 1982
Enregistrée
26 août 1982
Publiée
8 nov. 1982
Radiée
30 oct. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Préparations pharmaceutiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002

  2. 7 nov. 1994

    Transféré

    Titulaire
    Siegfried, Aktiengesellschaft, 4800 Zofingen → AHP Manufacturing B.V., Daalmeerstraat 24, NL-2131 HC Hoofddorp, Pays-Bas

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.1994

  3. 7 nov. 1994

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.1994

  4. 8 nov. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 260 du 08.11.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.