Marque figurative

Marque suisse · 318092 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
318092
Numéro de demande
01934/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
((cheval, fer à cheval, logo, cavalier)) ((fig.))
Éléments verbaux
((cheval, fer à cheval, logo, cavalier))
Déposée
29 mars 1982
Enregistrée
27 août 1982
Publiée
18 nov. 1982
Radiée
30 oct. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Produits en chocolat.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002

  2. 18 nov. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 269 du 18.11.1982

Parties

Titulaire

Akutagawa Confectionery Co., Ltd.

5-7, 6-chome, Komagome, Toshima-ku, Tokyo, JP

Mandataire

Katzarov SA

Katzarov S.A.

19, rue des Epinettes, 1227 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.